parle nous des enfants…

(…) Vos enfants ne sont pas vos enfants, ils sont les fils et les filles de l’appel de la vie à elle-même, ils viennent à travers vous mais non de vous, et bien qu’ils soient avec vous, ils ne vous appartiennent pas. Vous pouvez leur donner votre amour mais non point vos pensées, car ils ont leurs propres pensées, vous pouvez accueillir leurs corps mais pas leurs âmes, car leurs âmes habitent la maison de demain, que vous ne pouvez visiter, pas même dans vos rêves. Vous pouvez vous efforcer d’être comme eux, mais ne tentez pas de les faire comme vous car la vie ne va pas en arrière, ni ne s’attarde avec hier. (…)

Khalil Gibran extrait de Le Prophète 1923



tu seras un homme mon fils

Si tu peux voir détruit l’ouvrage de ta vie

Et sans dire un seul mot te mettre à rebâtir,

Ou, perdre d’un seul coup le gain de cent parties 

Sans un geste et sans un soupir ;

Si tu peux être amant sans être fou d’amour,

Si tu peux être fort sans cesser d’être tendre

Et, te sentant haï sans haïr à ton tour,

Pourtant lutter et te défendre ;

Si tu peux supporter d’entendre tes paroles

Travesties par des gueux pour exciter des sots,

Et d’entendre mentir sur toi leur bouche folle,

Sans mentir toi-même d’un seul mot ;

Si tu peux rester digne en étant populaire,

Si tu peux rester peuple en conseillant les rois

Et si tu peux aimer tous tes amis en frère

Sans qu’aucun d’eux soit tout pour toi ;

Si tu sais méditer, observer et connaître

Sans jamais devenir sceptique ou destructeur ;

Rêver, mais sans laisser ton rêve être ton maître,

Penser sans n’être qu’un penseur ;

Si tu peux être dur sans jamais être en rage,

Si tu peux être brave et jamais imprudent,

Si tu sais être bon, si tu sais être sage

Sans être moral ni pédant ;

Si tu peux rencontrer Triomphe après Défaite

Et recevoir ces deux menteurs d’un même front,

Si tu peux conserver ton courage et ta tête

Quand tous les autres les perdront,

Alors, les Rois, les Dieux, la Chance et la Victoire

Seront à tout jamais tes esclaves soumis 

Et, ce qui vaut mieux que les Rois et la Gloire,

Tu seras un Homme, mon fils.

Rudyard Kipling 1910 If- (Traduit en 1918 de l’anglais par André Maurois) 



pensées d’auteurs sur l’école, l’éducation, l’apprentissage

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On a trop tendance à fabriquer des autos avant des autoroutes et des gosses avant des écoles. Frédéric Dard Pensées de San-Antonio

L’ennui, c’est que nous négligeons le football au profit de l’éducation. Groucho Marx

La seule école libre est l’école buissonnière. José Arthur Parlons de moi, il n’y a que ça qui m’intéresse

Ecoles : établissements où l’on apprend à des enfants ce qu’il leur est indispensable de savoir pour pouvoir devenir des professeurs. Sacha Guitry

A l’école en algèbre, j’étais du genre Einstein, mais plutôt Franck qu’Albert. Philippe Gelluck Le chat à Malibu

Mon père voulait que j’aille à l’école. Bon, j’y vais. Je vois un panneau « ralentir, école ». Ils ne croyaient tout de même pas qu’on allait y aller en courant. Michel Colucci dit Coluche

A l’école on peut apprendre, mais il faut apprendre à apprendre et celui qui veut devenir professeur devra apprendre à apprendre à apprendre. Philippe Gelluck Le chat a encore frappé

La mission de l’école ? Apprendre à lire, à écrire, à compter, et à investir le plus intelligemment possible son RMI. Jean Yanne J’me marre



cocorico

Cadeau

Suite à son accouchement le 6 octobre, bébé-blog de 17 jours a jusqu’à ce matin reçu 1239 visites d’articles.

Nous remercions les fées qui se sont penchées sur son berceau, nos habitué(e)s, dont l’assiduité nous ravit et nous encourage mais aussi les curieux et autres passants dus au hasard.



article paru dans la presse, le 21 octobre, commentant le résultat des élections

L'indépendant du 21-10 article paru dans l’Indépendant et le Midi Libre le 21 octobre 2010

 Et les shadoks pompaient... <---- association Théodule de parents d'élèves élus pour "toutes sortes d'animations, lotos, fêtes, goûters", qui "encadrent certaines activités et renforcent l'équipe pédagogique (...) au niveau de la sécurité"... en plein travail

Position de l’aderep :

Nous tenons à rappeler le rôle du parent élu au conseil d’une école afin de clarifier pour tous les limites de sa fonction et sortir du fantasme collectif. Afin de ne pas réinventer le système éducatif français, il faut se référer aux textes officiels sur le rôle du parent élu (http://www.education.gouv.fr/cid2659/les-parents-d-eleves.html).

Le parent d’élève, élu ou non, n’a pas vocation en France à renforcer l’équipe pédagogique mais à prendre toute sa place au sein de l’équipe éducative. Même si certains parents se verraient visiblement bien enseignants à la place des enseignants, l’équipe pédagogique (les enseignants, les psychologues scolaires et dans certaines écoles, les ATSEM) décide du contenu, de la « matière » à enseigner. Dans le premier degré, le primaire, (maternelle + élémentaire), le rôle du parent d’élève élu tel que défini par les textes officiels est : « (…) vote le règlement intérieur de l’école et adopte le projet d’école. Il donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes questions intéressant la vie de l’école (intégration des enfants handicapés, activités périscolaires, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants). Il peut proposer un projet d’organisation du temps scolaire dérogatoire ». De plus, il peut « assurer un rôle de médiation à la demande d’un parent d’élève ». Dans le second degré (le secondaire), collège + lycée, l’élu a plus de poids puisqu’il vote par exemple le budget de l’établissement.

« Donner son avis » et « faire des suggestions », « pouvoir proposer » n’a jamais été en bon français dans le texte « organiser » ou « encadrer ».

Il ne faut pas mélanger le rôle du parent d’élève élu avec les activités associatives de groupes de parents. Prenons un exemple que tous comprendront. Si l’équipe éducative, enseignants + parents + représentants de la municipalité + personnes compétentes aide l’équipe pédagogique à mettre en œuvre le projet, les textes officiels ne laissent guère de place à l’intervention du parent dans la partie « contenu pédagogique » du projet d’école, mais donne comme mission à l’équipe éducative d’adopter ce projet.

Si une association de parents se propose de prendre en charge qui un loto, qui une tombola, qui un carnaval, si ces activités ludiques peuvent présenter un intérêt certain, à partir du moment où elles ne sont pas inscrites DANS LE PROJET éducatif de l’école, elles ne sont en rien « le loto, la tombola, le carnaval de l’école », et seule ladite association a le droit d’en attribuer les bénéfices qu’elle en retire et qui ne sont donc pas automatiquement reversés à l’école. Elles ont donc leurs places dans la vie associative mais en rien dans la vie de l’école (…et pourquoi pas une corrida de l’école organisée par le club taurin ?). Ce serait obliger les enseignants à s’associer au projet de parents alors que c’est bien l’inverse que la Loi définit. Le droit d’intervention du parent dans l’école ne donne pas droit de décision (cela on peut éventuellement le regretter).

Si un projet d’école a retenu dans la partie « rôle de l’équipe éducative » ou dans celle « moyens à mettre en œuvre », l’idée d’un loto, d’une tombola, d’une kermesse, cela devient, en cas d’adoption, loto, kermesse ou tombola DE L’ECOLE.

La fonction d’élu ne donne pas droit « d’accompagner » ou « d’encadrer » des activités.

Etre parent, c’est individuellement pouvoir couvrir des livres, aider le pédagogue lors d’une sortie, d’une activité qui sans aide extérieure ne pourrait se faire.

Etre parent élu, c’est aussi pouvoir le faire, mais ce n’est pas son rôle.

Beaucoup de parents élus ne connaissent ni leur rôle, ni les textes qui régissent leur statut.

Midi Libre 26-10  article paru dans le Midi Libre et l’Indépendant le 26 octobre 2010 suite à notre communiqué de presse

 Et les shadoks pompaient... <---- association Théodule de parents d'élèves qui continue à user de son mandat pour faire du vent  



L’indépendant du 19 octobre

Collège bloqué 



règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires de l’aude

Vu les dispositions législatives du code de l’éducation, vu les dispositions réglementaires en vigueur, vu la circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 modifiée, relative aux directives générales pour l’établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires,

Vu les avis du conseil départemental de l’éducation nationale recueillis les 21 novembre 2007 et 5 septembre 2008, l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Aude arrête le règlement type départemental suivant pour les écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques du département.

TITRE 1 – ADMISSION ET INSCRIPTION

1.1. Admission à l’école maternelle

Tout enfant doit pouvoir être accueilli, à l’âge de trois ans, dans une école maternelle ou une classe enfantine le plus près possible de son domicile, si sa famille en fait la demande. L’accueil des enfants de deux ans est étendu en priorité dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé. Les autres enfants de moins de trois ans seront accueillis dans la mesure des places disponibles.

En l’absence de classe maternelle dans une commune, l’école élémentaire de la commune est tenue d’accueillir, en section enfantine, les enfants de cinq ans dont les parents demandent l’admission, afin de leur permettre d’entrer dans le cycle des apprentissages fondamentaux.

L’admission est enregistrée par le directeur ou la directrice de l’école sur présentation :

- d’une fiche d’état civil ou du livret de famille ou d’une pièce certifiant la responsabilité légale,

- d’un document de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre indication à un de ces vaccins,

- du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école.  Ce dernier document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l’enfant fréquentera.

Il convient de rappeler qu’aucune discrimination ne peut être faite pour l’admission dans les classes maternelles d’enfants étrangers, conformément aux principes généraux du droit.

1.2. Admission à l’école élémentaire

Doivent être présentés à l’école élémentaire à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.  Le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille :

- d’une fiche d’état civil ou du livret de famille,

- du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre indication et du certificat médical d’aptitude prévu à l’article 1er du décret n° 46 2698 du 26 Novembre 1946,

- du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école. Ce document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles publiques, celle que l’enfant doit fréquenter.  L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de six ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers à l’école élémentaire ne peut être faiteDans les écoles à classe unique ou les écoles rurales possédant une section « enfantine »,

- les enfants ayant 5 ans révolus le jour de la rentrée sont admis d’office.

- ceux qui ont 4 ans révolus peuvent être admis avec l’avis favorable du directeur et l’autorisation de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription.

- pour les enfants de 3 ans en plus des conditions ci-dessus, des garanties doivent être fournies concernant la propreté de l’enfant, le service d’une aide maternelle, l’adaptation des locaux (repos-sanitaires).

1.3. Dispositions communes

Les modalités d’admission à l’école maternelle et élémentaire définies ci-dessus sont applicables lors de chaque première inscription. L’École doit garantir l’égalité des droits aux élèves en situation de handicap, dès l’école maternelle, et leur permettre une scolarisation adaptée. En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté à l’école d’accueil. En outre, un livret scolaire est remis aux personnes disposant de l’autorité parentale, sauf si celles-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de transmettre directement ce document à son collègue.  Le directeur d’école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Lors de l’inscription de l’enfant, puis à chaque rentrée scolaire, le directeur recueille très exactement, puis actualise, les coordonnées exactes de la (ou des) personne(s) qui exercent l’autorité parentale. L’autorité parentale confère à la personne qui la détient le droit de surveillance d’éducation de l’enfant : à ce titre, dès lors que l’école possède ses coordonnées, elle doit être informée des conditions de scolarisation de l’enfant (vie de l’école, résultats scolaires de l’enfant …). Ce droit ne peut être exercé que dans un cadre juridiquement établi. L’adresse postale de la (ou des) personne(s) qui exercent l’autorité parentale ne peut être communiquée à des tiers sans l’autorisation expressément écrite des intéressés. Lors de la première admission de l’enfant à l’école et à chaque rentrée scolaire, les intéressés établissent une déclaration à cet effet, notamment à l’intention des associations de parents d‘élèves.

TITRE 2 – FREQUENTATION et OBLIGATION SCOLAIRE

2.1. Ecole maternelle

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le directeur de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative prévue à l’article 21 du décret n° 90 788 du 6 Septembre 1990.

Toute absence sans motif valable, excédant un mois entraînera la radiation de l’inscription de l’enfant.

2.2. Ecole élémentaire

2.2.1. La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.2.2. Absence Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître.  Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, ou à la personne à qui il est confié, qui doit dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical. Le directeur d’école signale à l’inspecteur d’académie, sous couvert de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins quatre demi-journées dans le mois.  Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

2.3. Dispositions communes : horaires et aménagement du temps scolaire

2.3.1. À l’école maternelle et élémentaire, la durée de la semaine scolaire est fixée à 24 heures d’enseignement pour tous les élèves, organisées à raison de 6 heures par jour. Les écoles du département de l’Aude respectent les horaires suivants :  Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 9 H/12 H – 14h/17h. Toute modification de ces dispositions réglementaires générales doit être précédée des consultations prévues par les textes. La liste des écoles dérogeant à ces instructions, avec indication pour chacune d’entre elles des dispositions est arrêtée par l’inspecteur d’académie après consultation des communes, du département et du conseil départemental de l’éducation nationale. Au-delà des 24 heures d’enseignement hebdomadaires dispensées à tous les élèves, les élèves rencontrant des difficultés d’apprentissage peuvent également bénéficier de deux heures d’aide personnalisée selon des modalités définies par le projet d’école. L’inspecteur de l’éducation nationale arrête ce dispositif pour l’année scolaire.  De plus, les élèves volontaires peuvent participer à des activités complémentaires dans le cadre de la mise en place progressive de l’accompagnement éducatif dans les écoles élémentaires. Le projet d’accompagnement éducatif fait l’objet d’un volet spécifique du projet d’école, après validation par l’inspecteur de l’éducation nationale.

2.3.2. Dérogations aux règles nationales concernant l’organisation du temps scolaire.  Lorsque le conseil d’école souhaite adopter un aménagement du temps scolaire qui déroge aux règles fixées par l’article 1 du décret n°2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n°90-788 du 6 septembre 1990 (24 heures d’enseignement hebdomadaire), par l’arrêté du 12 Mai 1972 (interruption des cours le mercredi) ou par l’arrêté ministériel fixant le calendrier des vacances scolaires, le cas échéant adapté par le Recteur, il élabore un projet d’organisation du temps scolaire dans les conditions définies par le décret n°2008-463 du 15 mai 2008 et explicitées par la circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008. La proposition du conseil d’école, après avoir recueilli l’avis de l’inspecteur de l’éducation nationale et de la commune, est ensuite soumise à l’accord de l’inspecteur d’académie qui peut déroger à l’organisation sur 4 jours de la semaine scolaire sans toutefois porter sa durée à plus de 9 demi-journées, ni la durée des journées scolaires à plus de 6 heures, ou organiser des heures d’enseignement le samedi.

2.3.3. Pouvoirs du maire : sans changement En application de l’article 521-3 du code de l’éducation et dans les conditions fixées par la circulaire du 13 Novembre 1985, le maire peut modifier les heures d’entrée et de sortie en raison de circonstances locales.  Cette décision ne peut avoir pour effet de modifier la durée de la semaine scolaire ni l’équilibre des rythmes scolaires des élèves.

TITRE 3 – VIE SCOLAIRE

3.1. Dispositions générales

La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés à l’article premier du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990. Le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et ses convictions et le refus de toute forme de discrimination s’impose à tous dans l’école. L’école est un lieu privilégié pour promouvoir l’égalité entre les hommes et les femmes. Elle assure et promeut le principe d’égalité et de respect mutuel entre les sexes. Le maître s’interdit tout comportement, tout geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.  De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. Conformément aux dispositions de la circulaire n° 98-194 du 2 octobre 1998, il convient d’appliquer les principes d’un comportement citoyen au sein de l’école : respect de soi et d’autrui, responsabilité et solidarité. Il est du devoir de chacun de contribuer à la préservation de ces valeurs fondamentales dont l’institution scolaire est la garante. Aucune forme de violence ne peut être tolérée à l’école : violence verbale ou physique, atteinte aux personnes et aux biens personnels et collectifs. Tout châtiment corporel est strictement interdit.  La laïcité, principe constitutionnel de la République, est l’un des fondements de l’école publique. L’exercice de la liberté de conscience, dans le respect du pluralisme et de la neutralité du service public, et le rôle éducatif reconnu aux familles, soumettent les agents contribuant au service public de l’éducation à un strict devoir de neutralité qui leur interdit le port de tout signe manifestant des convictions religieuses. Ils doivent également s’abstenir de toute attitude qui pourrait être interprétée comme une marque d’adhésion ou, au contraire de défiance, à l’égard de convictions religieuses, philosophiques ou politiques. La neutralité du service public est un gage d’équité et de respect de l’égalité de tous.  Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, dans les écoles, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le directeur organise un dialogue avec cet élève et les personnes disposant de l’autorité parentale et informe l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription, avant d’envisager toute autre mesure. En relation avec ce dernier, l’inspecteur d’académie apporte tout le soutien nécessaire à la recherche d’une solution conforme à la loi. L’enseignement public dispensé dans les écoles maternelles et les écoles élémentaires est gratuit (cf. code de l’éducation, art. L. 132-1). Seules, peuvent être organisées au sein de l’école les collectes autorisées au niveau national par le ministre chargé de l’éducation. Au sein de l’école, et pendant le temps scolaire, les souscriptions ou tombolas ne peuvent être organisées que par les associations péri-éducatives ou de parents d’élèves de l’école, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école.  Les pratiques commerciales et publicitaires sont interdites dans les écoles publiques.

3.2. Sanctions  Sanctions et discipline à l’école On retiendra les quatre principes suivants :  Principe de la légalité des sanctions et des procédures : elles doivent être fixées dans le règlement intérieur. Principe du contradictoire : il est impératif d’instaurer un dialogue avec l’élève et d’entendre ses arguments.  Toute sanction doit être motivée et expliquée. A cet effet les représentants légaux de l’élève sont informés par courrier et peuvent être entendus s’ils le souhaitent. Principe de la proportionnalité de la sanction : elle doit être graduée en fonction de la gravité du manquement à la règle, elle doit mettre l’élève en situation de s’interroger sur sa conduite.  Principe de l’individualisation des sanctions : toute sanction est individuelle et ne peut être, en aucun cas, collective.

3.2.1. Ecole maternelle  L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. C’est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée. Un enfant momentanément difficile pourra, cependant être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance. Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90-788 du 6 Septembre 1990, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et un membre du réseau d’aides spécialisées.  Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec le conseil des maîtres et l’inspecteur de l’éducation nationale. Dans ce cas des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l’équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans le milieu scolaire.

3.2.2. Ecole élémentaire Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.  Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition. Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90-788 du 6 Septembre 1990. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées devront obligatoirement participer à cette réunion. S’il apparaît après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’éducation nationale, sur proposition du directeur et après avis du conseil d’école. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.

Liste de sanctions possibles devant figurer au règlement intérieur :

- inscription sur le carnet de liaison,

- réprimande,

- excuse orale ou écrite,

- réparation,

- privation partielle de récréation,

- l’isolement pendant un temps très court et sous surveillance est possible.

Les punitions scolaires attribuées sont celles que prévoit le règlement intérieur. Les punitions scolaires sont des mesures d’ordre intérieur. Elles ne peuvent pas faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif.

Les principes énoncés précédemment doivent permettre aux sanctions mises en place à l’école de conserver tout leur sens éducatif.

TITRE 4 – USAGE DES LOCAUX – HYGIENE et SECURITE

4.1. Utilisation des locaux – responsabilité  L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens. Sous sa responsabilité et après avis du conseil d’école et, le cas échéant, accord de la collectivité propriétaire ou attributaire des bâtiments, en vertu des dispositions du présent titre, le maire peut utiliser les locaux scolaires dans la commune pour l’organisation d’activités à caractère culturel, sportif, social ou socioéducatif pendant les heures ou les périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue. Ces activités doivent être compatibles avec la nature des installations et l’aménagement des locaux et les équipements.  La commune ou, le cas échéant, la collectivité propriétaire peut soumettre toute autorisation d’utilisation à la passation, entre son représentant, celui de l’école ou de l’établissement et la personne physique ou morale qui désire organiser des activités, d’une convention précisant notamment les obligations pesant sur l’organisateur en ce qui concerne l’application des règles de sécurité, ainsi que la prise en charge des responsabilités et de la réparation des dommages éventuels. A défaut de convention, la commune est responsable dans tous les cas des dommages éventuels, en dehors des cas où la responsabilité d’un tiers est établie.  La maintenance de l’équipement des locaux scolaires, du matériel d’enseignement et des archives scolaires est assurée dans les conditions fixées par le règlement intérieur de l’école.

4.2. Hygiène  Le règlement intérieur de l’école établit les différentes mesures quotidiennes destinées à répondre à ce besoin. A l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Il est rappelé aux élèves, aux parents et aux personnels de toute nature l’interdiction formelle de fumer dans l’enceinte de l’école.  Dans les classes et sections maternelles, le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

4.3. Sécurité  Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur et au moins deux fois par an. Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école. (cf. circulaire 90-269 du 9 octobre 90 relative au signal d’alerte aux populations) Le registre de sécurité, prévu à l’article R 123-51 du code de la construction et de l’habitation est communiqué au conseil d’école. Le directeur de son propre chef ou sur proposition du conseil d’école peut saisir la commission locale de sécurité. Le cas échéant les écoles concernées renverront dans le règlement intérieur au document plan particulier de mise en sûreté de l’école.

4.4. Dispositions particulières

Le règlement intérieur de l’école peut prévoir une liste de matériels (dangereux ou de valeur) dont l’introduction à l’école est prohibée.

TITRE 5 – SURVEILLANCE

5.1. Dispositions générales  La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

5.2. Modalités particulières de surveillance  L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l’école.

5.3. Accueil et remise des élèves aux familles

5.3.1. Dispositions communes à l’école maternelle et à l’école élémentaire.

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde, de cantine ou de transport.

5.3.2. Dispositions particulières à l’école maternelle Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis, par les parents ou les personnes qui les accompagnent, soit au service d’accueil soit au personnel enseignant chargé de la surveillance conformément aux dispositions du paragraphe 5.2 ci-dessus.  Ils sont repris à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit et présentée par eux au directeur. Les modalités pratiques d’accueil et de remise aux parents sont prévues par le règlement de l’école.  L’exclusion temporaire d’un enfant, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le directeur, après avis du conseil d’école en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe, aux heures fixées par le règlement intérieur.

5.4. Participation des personnes extérieures à l’enseignement

5.4.1. Rôle du maître

Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes rendant impossible une surveillance unique.  Dans ces conditions, le maître tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs (animateurs, moniteurs d’activités physiques et sportives, parents d’élèves, etc.) sous réserve que : - le maître par sa présence et son action assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en oeuvre des activités scolaires,  - le maître sache constamment où sont tous ses élèves, - les intervenants extérieurs aient été régulièrement autorisés ou agréés conformément aux dispositions des paragraphes 5.4.2 et 5.4.4 ci-dessous,  - les intervenants extérieurs soient placés sous l’autorité du maître.

5.4.2. Parents d’élèves  En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative.  Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la durée et le lieu de l’intervention sollicitée.

5.4.3. Personnel communal  Le directeur organise le travail des personnels communaux en service à l’école qui, pendant leur service dans les locaux scolaires, sont placés sous son autorité (cf. : décret n° 89-112 du 24 février 1989). Les agents spécialisés des écoles maternelles sont chargés de l’assistance au personnel enseignant pour la réception, l’animation et l’hygiène des très jeunes enfants ainsi que de la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel servant directement à ces enfants.  Ils participent à la communauté éducative (cf. : décret n° 92-850 du 28 août 1992 relatif au statut particulier du cadre d’emploi des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles). Le personnel spécialisé de statut communal accompagne au cours des activités extérieures les élèves des classes maternelles ou sections enfantines ou un groupe de ces élèves désigné par le directeur.

5.4.4. Autres participants

L’intervention de personnes apportant une contribution à l’éducation dans le cadre des activités obligatoires d’enseignements est soumise à l’autorisation du directeur d’école, après avis du conseil des maîtres de l’école. Cette autorisation ne peut excéder la durée de l’année scolaire.  Pour que des personnes appartenant à une association puissent être autorisées par le directeur à intervenir régulièrement pendant le temps scolaire, cette association doit avoir été préalablement habilitée par le Recteur conformément aux dispositions du décret n° 90 620 du 13 Juillet 1990 ou elle doit faire l’objet d’une habilitation ministérielle. Il est rappelé par ailleurs, que l’agrément d’intervenants extérieurs n’appartenant pas à une association habilitée demeure de la compétence de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, dans les domaines visés par la note de service n° 87 373 du 23 novembre 1987.

TITRE 6 – CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Elle est réglée par le décret n°2006-935 du 28 juillet 2006.  Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret n° 90 788 du 6 septembre 1990. Le règlement de l’école peut fixer, en plus des dispositions réglementaires, d’autres mesures propres à favoriser la liaison entre les parents et les enseignants. Ainsi, les modalités d’informations des parents et l’organisation de visites de l’école peuvent être prévues.  Le directeur réunit les parents de l’école ou d’une seule classe, à chaque rentrée, et chaque fois qu’il le juge utile. Le conseil des maîtres présidé par le directeur d’école dans le premier degré organise au moins deux fois par an et par classe une rencontre, qui peut prendre différentes formes, entre les parents et les enseignants. Les parents sont tenus régulièrement informés des résultats et du comportement scolaires de leurs enfants notamment par l’intermédiaire du livret scolaire. L’école prend toute mesure adaptée pour que les parents prennent connaissance de ces documents.

TITRE 7 – DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental.  Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école. Conformément à l’article 12 de la convention internationale des droits de l’enfant, les opinions des élèves pourront être prises en considération eu égard à leur âge et à leur degré de maturité.

L’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, Daniel KOCH 



conseil de l’école Jeanne Miquel, le 5 novembre

Le prochain conseil de l’école de Jeanne Miquel se tiendra le vendredi 5 novembre 2010. Nous vous en communiquons l’ordre du jour afin de vous permettre, non de rajouter des points (le contenu, en 16 points, est déjà lourd), mais d’apporter votre contribution aux débats proposés que les élus de l’aderep se feront plaisir à relayer auprès du conseil. Vous pouvez, soit intervenir ici via les commentaires, soit écrire vos remarques via notre boite mail associationaderep@yahoo.fr si vous désirez garder l’anonymat (une demande d’intervention de nos élus peut concerner une personne précise, adulte ou enfant par exemple). Vous pouvez aussi, si vous préférez encrier et plume sergent-major, utiliser la boite aux lettres de l’aderep.

Tout ne se passe cependant pas qu’en conseil d’école, et de nombreux problèmes trouvent leurs solutions par le dialogue constructif poursuivi par nos élus avec les enseignants. N’hésitez pas, les élus sont là pour vous servir de relais ou pour vous épauler, vous informer et dissiper vos craintes face à un système éducatif complexe.

Ledit ordre du jour est :

  1. Rentrée 2010, effectifs

  2. Vote du règlement intérieur 2010/2011

  3. Enseignement des langues

  4. Sorties théatre

  5. Activités USEP

  6. Piscine

  7. Projets divers par classe

  8. Chorale

  9. Transports CMPP (voir dossier CLIS sur ce blog)

  10. Mise en place d’une collecte pour les oeuvres partenaires de l’école

  11. Bibliothèque

  12. Projet d’école

  13. Travaux: bilan, nouvelles demandes

  14. Restaurant scolaire, garderie

  15. Don pour l’achat d’une sono

  16. Dates du prochain conseil d’école.

Si vous souhaitez également que vos élus aderep évoquent d’autres sujets (sauf urgence), nous les ferons mettre à l’ordre du jour du conseil d’école du second trimestre.

Les prises de position, les choix et intervenions de nos élus ainsi qu’un résumé succint de la réunion seront mis en ligne ici après le conseil d’école.



la presse locale relaie l’information le Midi Libre et l’Indépendant du 20.10

20.10.2010

Point Virgule

Manifestation dangereuse.

Lundi matin la tentative de blocage du CES des Mailheuls par les élèves a failli mal tourner. En effet ces derniers avaient bloqué le début de l’avenue des Mailheuls avec quelques conteneurs à poubelle et des barrières prises sur le chantier voisin. Un chauffeur de bus du ramassage scolaire énervé a cru bon de forcer le barrage avec son véhicule et a envoyé voler conteneurs et barrières qui ont dégradé quelques véhicules. Mais avec quelques 200 élèves répartis pas loin des barrières cela aurait pu s’avérer assez dangereux pour ces derniers. Plus de peur que de mal mais il faut garder son calme même si quelques débordements sont bien sûr assez énervants pour ceux qui travaillent.

09:34 Publié dans le blog de l’indépendant 



…et un sympathisant de plus, mais nous en relativisons l’impact…

Albert soutient l'aderep Photo d’archive

Nos remerciements à Albert pour la contribution à ce blog.



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